Un contrat de permission, appelé « licence », est requis pour pouvoir réimprimer ou reproduire du matériel contenu dans les publications du Baccalauréat International.
Si vous souhaitez déposer une demande de permission, veuillez lire attentivement les directives et les politiques d’octroi de licence suivantes. Si vous avez d’autres questions, consultez tout d’abord notre foire aux questions ci-dessous.
L’IB évaluera votre demande dès réception de votre formulaire. Vous recevrez ensuite une réponse de l’IB pour vous demander des informations complémentaires, vous indiquer que votre demande a été rejetée ou vous présenter un devis concernant la licence potentielle.
Veuillez garder à l’esprit que vous devrez vous acquitter de droits de licence pour pouvoir utiliser le contenu du Baccalauréat International. Ces droits sont basés sur le tirage, le prix de vente et de nombreux autres facteurs. Vous n’aurez pas l’obligation de payer ces droits si vous choisissez de ne pas utiliser la ressource et d’annuler votre licence.
Demander des informations complémentaires de manière répétée et omettre des informations dans votre formulaire de demande de permission risque de retarder le traitement de votre demande. Veuillez vous assurer de bien inclure toutes les informations pertinentes dans le formulaire.
La permission ne sera accordée qu’après réception par la partie demandeuse du contrat contresigné par un représentant ou une représentante du Baccalauréat International.
Pour faire une demande de licence, veuillez remplir le formulaire de demande de permission (disponible en anglais uniquement).
Foire aux questions
Comment dois-je procéder pour faire une demande de permission ?
Veuillez envoyer votre demande une fois que vous avez déterminé le matériel qui vous intéresse et que toutes les informations concernant son utilisation sont connues. Veuillez inclure une copie du matériel requis présentant son utilisation en contexte.
Puis-je utiliser le matériel de l’IB dans le cadre de services, de produits, ou d’ateliers de perfectionnement professionnel ?
Non. Le Baccalauréat International n’autorise pas que son matériel soit utilisé pour l’élaboration et/ou l’offre de services, de produits ou d’ateliers de perfectionnement professionnel. Le non-respect de cette exigence constituerait une violation substantielle entraînant la résiliation de tout contrat de licence existant.
La permission peut-elle être accordée pour toutes les langues et toutes les éditions pour une utilisation future ?
Non. Le Baccalauréat International n’est pas en mesure d’accorder des permissions générales couvrant toutes les langues ou tous les formats pour d’éventuelles futures publications. Selon notre politique, nous accordons une permission pour chaque édition et chaque langue séparément. Les permissions générales couvrant toutes les langues et toutes les éditions ne sont pas autorisées. Veuillez remplir une demande séparée pour chaque édition et chaque langue désirée et vous assurer que tous les formats requis sont énumérés dans votre demande.
Comment puis-je indiquer le « tirage » pour les livres numériques ou les impressions sur demande ?
Nous considérons qu’il n’y a pas de « tirage » pour les livres numériques ou les impressions sur demande. Veuillez fournir le nombre d’exemplaires que vous souhaitez inclure dans le contrat pour chaque format, dans une liste séparée. Si les ventes dépassent les limites établies, une permission supplémentaire pour un tirage additionnel sera requise.
Si je ne connais pas encore la date, le prix de vente, le tirage ou la longueur de la publication, que dois-je indiquer dans ces champs ?
Toutes les informations concernant la publication doivent être fournies pour que le Baccalauréat International accorde sa permission. Si la date, le prix, le tirage ou le nombre de pages de la publication ne sont pas encore définis, veuillez fournir la meilleure estimation possible ou déposer votre demande à une date ultérieure.
Que se passe-t-il après l’envoi de la demande ?
Votre demande sera examinée par l’équipe chargée de l’octroi des licences pour vérifier que toutes les informations requises ont été fournies. Nous vous contacterons s’il manque des informations. Veuillez attendre huit semaines après l’envoi de la première demande pour nous contacter si vous n’avez pas reçu de contrat.
Ne présumez pas que la permission a été accordée si vous n’avez pas reçu de nouvelles ou une licence. La permission est accordée uniquement quand la partie demandeuse reçoit la licence officielle contresignée.
Quand et comment reçoit-on la licence ?
Le Baccalauréat International rédige et envoie ses propres licences et ne peut utiliser d’autres formulaires envoyés. Vous devriez recevoir votre licence une fois que les droits ont été déterminés. Si la licence doit montrer une adresse particulière pour le traitement du paiement par votre éditeur, veuillez l’indiquer sur votre demande.
